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Déclaration environnementale

La présente déclaration est publiée dans le cadre de l’enregistrement EMAS du GIE NOVEA. Elle s’applique aux opérations d’aménagement phares sur le territoire des régions Bourgogne et Franche-Comté.

Cette déclaration comporte des informations relatives aux modes de traitement des impacts environnementaux spécifiques à chaque opération d’aménagement. Elle permet de faire le point sur le fonctionnement du système de management environnemental mis en place au sein du GIE NOVEA.

Ce système est le fruit du rapprochement de deux outils déjà certifiés de longue date :

  • le système développé par le GIE des SEM de Franche-Comté, comprenant 7 parcs d'activités dits "d'innovation" en Franche-Comté (plus de 800 ha d'activités) ;
  • le système mis en place par les EPLAAD sur le territoire du Grand Dijon, concernant l’ensemble de leurs opérations d’aménagement (quartiers d’habitat, quartiers d’activités et quartiers mixtes).

La nouvelle identité du GIE NOVEA et l'absorption des activités environnementales de l'ex-GIE franc-comtois permettent d'envisager les démarches et la mutualisation des ressources à une autre échelle. C'est dans cette optique que les EPLAAD ont décidé fin 2014 de confier au GIE une mission concrète concernant la prise en main du pilotage de la certification ISO14001 de leurs projets d'aménagement, l'objectif étant de réunir en une seule les deux certifications existantes dès 2015.

La déclaration environnementale du GIE NOVEA peut être téléchargée ici.